Mentions légales

Éditeur

AVANCER ESSMS, société par actions simplifiée.
SIREN : 940992027 · SIRET : 94099202700018
Siège : ZA de Vauzelles, 1 rue Viollet le Duc, 37600 Loches, France

Consulter la fiche de l’entreprise au registre public

Capital social : 100,00 €.
Immatriculation : 940 992 027 RCS Tours.
Numéro de TVA : FR31940992027. TVA à 20 % sur la vente des dossiers FINESS.

Contact et publication

Contact : contact@avancer-essms.fr.
Éditeur : AVANCER ESSMS.
Directeur de publication : Clément BELLANGER, représentant légal de HOLDING ASCENTIA, présidente d’AVANCER ESSMS.

Hébergement

Railway Corporation
548 Market St PMB 68956, San Francisco, California 94104, États-Unis
Téléphone : +1 415 707-7675
Site : railway.com

Indépendance et données publiques

FINESS FRANCE est un service privé indépendant, exploité par AVANCER ESSMS. Ce n’est pas le site officiel du répertoire FINESS et le service n’est pas présenté comme agréé par l’ANS. Le nom FINESS désigne le répertoire utilisé comme source.

Les données des structures sont issues du répertoire public de l’ANS. La prestation porte sur leur organisation et la remise d’un dossier. Les données restent accessibles auprès de leur source publique. Origine et limites des données.

Propriété intellectuelle

Les droits et licences attachés aux données d’origine restent applicables. La présentation du service et ses contenus propres sont distincts des données publiques. Les conditions de réutilisation de chaque flux doivent être conservées lors d’une redistribution.